odj Conseil municipal 2014 04 28

Ordre du jour de la réunion du
Conseil municipal de Bonneval
lundi 28 avril 2014 à 20h30

1 – Finances

10 – Comptes de gestion
11 – Comptes administratifs
12 – Affectation des résultats 2013 sur BP 2014 ( BP = budget primitif)
13 – Budgets primitifs 2014
14 – Subventions attribuées aux associations – année 2014
15 – Prêt auprès de la Caisse des dépôts pour l’acquisition et l’aménagement de Carrefour Market

2 – Personnel
20 – Création de 2 nouveaux contrats à temps complet pour une durée d’un an.
21 – Création de 2 emplois saisonniers d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet ou temps non complet pour la gestion des bateaux électriques.

3 – Voirie
             30 – Attribution de numéros de voirie pour la parcelle ZH 238, 239, 232 et 248         située rue des Roches.

4 – Urbanisme – cadre de vie
            40 – Modification de la délibération 2012-32 du 16 février 2012
41 – Acquisition de la parcelle AB 423 située 11 rue des Halles Frévaux
42 – Vente du camion nacelle Mercedes

5 – Divers
50 – Informations diverses concernant la Communauté de communes du
Bonnevalais.

 

 

 

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