ODJ Conseil municipal Bonneval 2014 08 25

Le Conseil municipal de Bonneval se réunira le lundi 25 août 2014 à 19h00

ORDRE DU JOUR

– Désignation du secrétaire de séance.

– Approbation du compte rendu de la réunion du 3 juillet- 2014.

– Remerciements

– Informations sur les délégations du Maire

– Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (Note IDEA : Les élus IDEAL apprécient les quelques modifications intervenues sur leur demande. D’autres points restent en suspens.)

– Participation communale au Fonds Départemental d’Aide aux jeunes en difficulté – Année 2014 

– Décision modificative – budget du Lotissement

– Demande de remboursement à la Communauté de Communes du Bonnevalais pour mise à disposition du personnel communal de l’école maternelle pour assurer
la garderie périscolaire (Note IDEA : Il s’agit en fait d’un remboursement par la Communauté de Communes à Bonneval)

– Modification des tarifs du ramassage scolaire – année 2014/2015

– Dénonciation de la convention avec la Communauté de Communes du Bonnevalais relative à la mise à disposition du personnel communal pour le périscolaire

– Crédits alloués à l’O.G.E.C. Saint-Sauveur – année 2014

– Vente d’une parcelle de terrain de 06a22ca située Route d’Orléans « Maison Blanche» résultat de la division section ZN 308, 309, 310, 311 et 424

– Attribution de numéro de voirie pour les parcelles AC 274-275 situées Rue Alfred Billault
(Note IDEA à l’attention de l’ensemble des conseillers municipaux appelés à en délibérer : ces parcelles se situent en réalité Boulevard Alfred Billault et non rue Billault).

– Attribution de numéro de voirie pour les parcelles AD 551 et 558 situées Rue du Pressoir

– Acquisition d’un garage situé 15 Rue des Ecoles

– Travaux complémentaires à la Maison de Santé Pluridisciplinaire – 70 Rue de Chartres

– Choix du prestataire – Restauration scolaire des écoles maternelle et élémentaire

– Dénomination du Complexe Sportif

– Ajouté à l’ODJ le 22 août 2014 : élection de 15 délégués communautaires supplémentaires.

– Informations diverses concernant la Communauté de communes du Bonnevalais

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